NOTRE EXPERIENCE
AU SERVICE DE VOTRE CONFIANCE
Depuis le lancement de nos boutiques, nous
nous sommes entourés de partenaires fiables. Qu’il s’agisse de
la qualité des articles, de traiter vos paiements en ligne en
toute sécurité ou de vous acheminer vos colis, nos partenaires
n’ont plus à démontrer leur savoir faire. C’est donc cette
expérience ajoutée à la nôtre dont nous vous
faisons profiter aujourd’hui.
LIVRAISON RAPIDE :
- Nos colis sont expédiés en colissimo 48 heures.
- Expédition sous 36 heures maxi (en général
24 heures) du lundi au vendredi après réception du paiement
si l’article est en stock.
- Expédition sous 10 jours maximum après réception
du paiement si rupture de stock. En cas de rupture de stock,
vous serez averti par mail ou téléphone et aurez
la possibilité d’annuler votre commande et d’être
remboursé sous 48 heures.
- En cas d’indisponibilité d’un produit, remboursement sous
48 heures si le paiement a déja été effectué.
SATISFAIT OU REMBOURSE :
- Echange ou remboursement si le produit ne convient pas (voir
conditions article 2-3)
MODE DE PAIEMENT :
- Paysite cash : Paiement CB sécurisé en ligne (certification PCI DSS) - VISA, MASTERCARD et ELECTRON
- Paypal : Paiement sécurisé en ligne (notre société est certifiée paypal
- Chèque
- Mandat Cash
- Virement bancaire
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Il est préalablement
précisé que les présentes
conditions régissent les ventes effectuées
par Web boutiques sarl, des produits proposés
sur le site dénommé : www.couleur-mode.com
. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion
de toutes autres conditions, notamment celles
en vigueur pour les ventes en magasin.
ARTICLE 1 - Préambule
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre la société Web Boutiques (ci-après "nous") et toute personne visitant ou effectuant un achat via notre site (ci-après "vous").
Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales sur notre site. Ces conditions générales de vente pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de votre commande.
ARTICLE 2 - CONTRAT
2-1 Conclusion du contrat :
La validation de la
confirmation de la commande par le client vaudra
signature, consentement du client et preuve
de la connaissance des prix. Le
délai de rétractation est de sept
jours ouvrables.(voir
conditions article 2-3)
Dès que vous avez passé une commande,
nous vous envoyons un e-mail vous confirmant les éléments
de votre commande. Nous vous informons ensuite par e-mail de la date de
l’envoi de vos articles (de 24 heures à 10 jours maximum en cas
de rupture de stock) . Cet e-mail constitue notre acceptation de votre
commande et forme ainsi le contrat de vente entre vous et nous.
2-2 Disponibilité des produits :
En cas d’indisponibilité du produit commandé,
notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur sera informé
au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande.
Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement
des sommes versées, soit l’échange du produit. En cas de
remboursement, celui ci se fera alors sous 48 heures
2-3 Droit de rétractation - Remboursement
- Echange :
- Vous bénéficiez d’une garantie
« satisfait ou remboursé » sur les produits commandés
dans la boutique, durant les 7 jours ouvrables qui suivent la réception
de la marchandise (le cachet de la Poste faisant foi).
- Il ne sera remboursé ou échangé que les produits
qui peuvent à nouveau être proposés à la vente,
qui n’ont pas été utilisés ou portés sauf
à titre d’essayage. Pour des questions d’hygiène, la lingerie,
maillots de bain ne sont ni repris ni échangés.
- Les risques liés au retour de l’article (perte ou détérioration)
restent à votre charge, ainsi que les frais de retour (article
L. 121-20 de la loi Chatel).
Attention : Tout retour, pour être valide, devra être signalé au préalable, le plus rapidement possible après la livraison, auprès du Service Client de la société -
Web boutiques sarl - : - Par téléphone au 06.09.39.41.66
du lundi au vendredi de 8h à 12h, et de 14h à 19h (laissez impérativement un message sur le répondeur en cas d’indisponibilité, nous vous rappelerons) - ou en
vous connectant sur notre site dans la rubrique "Nous contacter". Le produit
devra être retourné avant la fin du délai de rétractation, à - Web boutiques sarl -
Restanques de la thomassine - Boite 27 - 04100 MANOSQUE - FRANCE.
- Votre colis de retour doit obligatoirement être accompagné
du double du bon de livraison pour pouvoir être traité. Les colis qui nous sont
retournés sans copie du bon de livraison ne seront n’y échangés n’y remboursés.
Seuls
seront repris les produits renvoyés avec
leur étiquette ,
et en parfait état de revente. Tout produit
qui aura été abîmé,
utilisé , ne sera ni remboursé ni
échangé.
En cas d’exercice du droit de rétractation,la
société - Web boutiques - remboursera le consommateur dans
un délai de 8 jours à compter de la réception du
colis retourné.
Le consommateur sera alors remboursé par
chèque,virement ou paypal selon le cas.
Attention : Seules les ventes par correspondance sont traitées, Web boutiques ne reçoit pas les clients à l’adresse de la société.
ARTICLE 3 - PRIX ET LIVRAISON
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite
des stocks disponibles.
La loi Chatel oblige les cyber-commercants à indiquer la date
de livraison à compter du 1er juin 2008. Nous sommes pour la
protection du consommateur, mais sommes dans l’impossibilité
de vous donner une date précise de livraison. D’expédition,
oui mais pour la livraison nous sommes tributaires de la Poste, qui
respecte le plus souvent le délai de 48 heures, mais pas toujours.
En cas de souci, n’hésitez pas à nous contacter.
Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu’à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.
Si, en dépit de notre vigilance, les articles commandés sont indisponibles, nous vous en informerons par e-mail dans les plus brefs délais et procéderons au remboursement des sommes perçues.
Nous apportons un soin particulier au conditionnement de vos colis
pour éviter tout problème éventuel. Le choix du transporteur
dépend de la destination et du type de colis. Tous les colis sont
assurés pour le transport. Une remise en main propre est effectuée
par le transporteur. Vous devez faire les
restrictions d’usage en cas de détérioration par le transporteur.
Le prix du transport inclus également : l’emballage, le temps de
confection du colis, l’assurance du colis. Le client assume les risques
des articles dès leur livraison, et notamment les risques de perte, d’avarie,
de destruction et de dommages.
ARTICLE 4 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s’effectue, à
la commande, par chèque bancaire, mandat cash, paypal ou carte bancaire
sur notre espace sécurisé.
Chèque bancaire ou postal (libellé en Euros à l’ordre de Web boutiques sarl et compensable dans une banque française)
Du fait de leurs frais d’encaissement élevés, les Eurochèques et les chèques étrangers libellés en Euros non tirés sur une banque Française ne sont pas acceptés.
Pour faire face aux risques d’impayés et ainsi pouvoir
maintenir des prix bas, en cas de doute sur la validité du paiement (chèque
sans provision, chèque volé...), la société Web Boutiques se réserve le
droit de demander photocopie d’une pièce d’identité, et/ou de n’effectuer
la livraison qu’après crédit réellement effectif sur son compte bancaire.
Tout auteur de paiement impayé risque de faire l’objet de poursuites
et de mise à execution par voie d’huissier.
ARTICLE 5 - RECLAMATIONS ET DOLEANCES
Les réclamations et doléances seront reçues à l’adresse E mail suivante : commande@couleur-mode.com ou par écrit au siège social de la Société : Web boutiques sarl, les restanques de la thomassine, boite 27, 04100 - MANOSQUE FRANCE.
ARTICLE 6 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question relative au
suivi de votre commande, notre service Clientèle est à votre disposition
: tél: 06.09.39.41.66 - (du lundi au vendredi
de 8h à 12h, et de 14h à 19h) ou en vous connectant sur
notre site dans la rubrique "Nous contacter".
ARTICLE 7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, illustrations
et images reproduits sur le site sont réservés au
titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété
intellectuelle et pour le monde entier. C’est pourquoi et conformément
aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle,
seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de
dispositions différentes voire plus restrictives du code de la
propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive
de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété
Intellectuelle sauf autorisation préalable de Web boutiques sarl.
Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de Web boutiques à
des fins commerciales est strictement interdite, sauf accord entre les
parties.
ARTICLE 8 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Web boutiques ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Web boutiques ne saurait être engagée en cas d’erreur dans les illustrations ou la description des produits. Web boutiques ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Web boutiques n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites . Web boutiques dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 9 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.
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